Conditions générales d’utilisation pour les établissements scolaires, les collectivités, et les centres de formation dans le cadre de l’enseignement.

MERCI DE LIRE CE DOCUMENT ATTENTIVEMENT. EN ACCEDANT AUX PRODUITS, VOUS ACCEPTEZ DE RESPECTER ET DE FAIRE RESPECTER PAR VOS UTILISATEURS LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION.

Préambule :


SEJER, sous ses marques Bordas, Cle International, Nathan, Le Robert, Retz, Syros et MDI (ci‐après dénommée « l’Éditeur »), propose aux élèves des établissements scolaires et aux apprentis de centres de formation (ci-après les « Elèves »), et aux enseignants des établissements scolaires et de centres de formation (ci-après les « Enseignants »), ci‐après collectivement dénommés les « Utilisateurs », différents produits numériques (ci‐après dénommés les « Produits »), à savoir :

Ces Produits permettent à l’Enseignant de préparer son cours dans son espace personnel et d’animer sa classe grâce à des contenus numériques interactifs proposés par l’Éditeur dans différentes matières (ci‐après dénommés les « Contenus Numériques »).

L’Enseignant a la possibilité de suivre le travail de ses Elèves et peut leur attribuer des exercices adaptés ainsi que visualiser et suivre les résultats individuels et collectifs. L’Enseignant peut également intégrer ses propres documents à son cours. Les Elèves ont accès en classe ou à la maison aux cours, aux exercices et aux documents préparés par l’Enseignant.

Les Contenus Numériques sont uniquement destinés à un usage en classe et à la maison dans le cadre de l’enseignement.



1. Conditions d’acquisition des Contenus Numériques et droits d’utilisation


a. Conditions d’acquisition des Contenus Numériques

L’établissement scolaire, la collectivité, et/ou le centre de formation (ci-après le(s) « Client(s) ») accède aux Contenus Numériques pour la durée et/ou le nombre d’Elèves mentionnés sur la fiche Produit correspondante accessible sur les sites suivants :

ci‐après dénommés ensemble les « Sites ».

b. Droits d’utilisation

En contrepartie du paiement par le Client de l’un ou l’autre des Produits ou dans le cadre d’une offre promotionnelle, l’Editeur lui accorde une licence/un abonnement c'est-à-dire un droit d’utilisation non exclusif et non transférable dans les conditions définies dans les documents contractuels et dans les présentes conditions générales d’utilisation.

Cette licence est affectée par le Client à un Utilisateur pour une période déterminée et dans les limites de la durée contractuelle et du nombre de téléchargements, cette dernière limite figurant dans la fiche Produit.

Les documents contractuels acceptés par le Client mentionnent les conditions commerciales des Produits (prix, durée de la licence/abonnement, etc.). Quelle que soit la durée mentionnée dans les documents contractuels, l’Editeur ne procédera, en cours et au terme du contrat, à aucun remboursement total ou partiel des Produits achetés.

Le droit d’utilisation sur les Produits est accordé, à compter de la date d’achat de la licence/abonnement, pour une ou plusieurs années scolaires ou de formation. Pour les licences acquises pour une durée supérieure à un an et si l’achat intervient entre avril et juin de l’année en cours, alors le droit d’utilisation sur le Produit est accordé pour la fin de l’année scolaire ou de formation en cours et l’année ou les années scolaires ou de formation suivantes.

2. Conditions d’accès aux Contenus Numériques


Avant d’acquérir le droit d’utilisation du Produit, le Client a vérifié qu’il disposait des configurations et/ou des logiciels requis pour accéder aux Contenus Numériques. Ces configurations figurent sur la dernière fiche Produit à jour accessible sur les Sites.

Dans la mesure du possible, l’Editeur peut mettre à jour les Produits pour les adapter aux nouvelles configurations disponibles sur le marché et, dans ce cas, en fait bénéficier le Client pour la durée du droit d’utilisation.

L’Editeur se réserve la possibilité de faire évoluer fonctionnellement et graphiquement ses Produits et Contenus Numériques.

En tout état de cause, il appartient au Client de faire évoluer les configurations techniques de ses équipements pour pouvoir continuer à utiliser, dans de bonnes conditions, le Produit jusqu’au terme de la relation contractuelle, sans recours possible contre l’Editeur.

Les conséquences techniques des mises à jour, par le Client et/ou l’Utilisateur, des navigateurs et systèmes d’exploitation de leurs équipements sont de sa seule responsabilité sans recours possible contre l’Editeur.

Les équipements (notamment ordinateurs, tablettes, serveurs informatiques, …) et les frais de télécommunication permettant l’accès aux Produits sont à la charge exclusive du Client et/ou des Utilisateurs.

Le Client et/ou les Utilisateurs sont responsables de la sécurisation de leurs équipements permettant l’accès aux Produits. En cas de faille dans la sécurité de ses systèmes informatiques, le Client/l’Utilisateur devra en informer l’Editeur dans les plus brefs délais.

Lorsque les fonctionnalités du Produit permettent à l’Utilisateur d’intégrer ses propres ressources, la capacité de stockage de la plateforme d’hébergement est fixée, sauf indication contraire dans les configurations techniques spécifiques aux Produits, à 1 GB par Enseignant et à 300 MB par Elève. Chaque fichier ne pourra dépasser le poids maximal de 50 MB.

Les Utilisateurs ont accès aux Contenus Numériques :

Dans le cas d’une connexion directe aux Produits et d’un accès par le portail CNS, des codes sont nécessaires pour accéder aux Contenus Numériques. Ces codes d’accès se composent d’une clé d’activation et/ou d’un identifiant et d’un mot de passe (ci‐après dénommés « les Codes d’accès »).

Les Codes d’accès mis à la disposition du Client par l’Éditeur sont confidentiels.

Le Client est responsable de leur conservation. Toute perte, vol, détournement ou utilisation non autorisée des Codes d'accès et leurs conséquences relèvent de la responsabilité du Client. Le Client s’interdit de divulguer les Codes d’accès sous quelque forme que ce soit à tout tiers. En cas de perte, de vol ou de divulgation accidentelle des Codes d'accès, l’Utilisateur doit en informer la Relation client (Tél. : 01 53 55 26 49 ; E‐mail : Contact‐cns@sejer.fr) au plus vite. Celle‐ci procédera dans les meilleurs délais à l’annulation des Codes d’accès et en adressera de nouveaux.

Dans le cas d’un accès depuis un support physique, le Client est responsable d’en faire un usage conforme à ce type de support et d’éviter toute perte et/ou dégradation physique ou informatique du support qui pourrait empêcher l’accès aux Contenus. En cas de perte et/ou de dégradation physique ou informatique du support physique, il appartient au Client de se procurer à ses frais un nouveau support physique.

Les procédures d’accompagnement de déploiement et d’accès aux Produits sont accessibles à l’adresse suivante : https://www.cns-edu.com/.

Ces procédures sont liées à la nature du Produit et aux configurations choisies par le Client.



3. Propriété des Contenus Numériques et respect des droits de propriété intellectuelle


Les logiciels présents dans les Produits sont des créations originales protégées en France par les lois sur la propriété intellectuelle ainsi qu’à l’étranger par les conventions internationales relatives au droit d’auteur. L’Editeur est titulaire des droits d’exploitation attachés à ces logiciels.

Les textes, images fixes ou animées, illustrations, photographies, vidéogrammes, audio et activités interactives présents dans les Produits sont également des créations originales protégées en France par les lois sur la propriété intellectuelle ainsi qu’à l’étranger par les conventions internationales relatives au droit d’auteur. Les contenus susvisés sont la propriété de l’Editeur.

L’Editeur en concède au Client un droit d’utilisation pour la durée mentionnée dans les documents contractuels en vue d’une utilisation en classe et à la maison dans le cadre de l’enseignement. Les Produits sont accessibles par les Elèves et le personnel de l’éducation dans le cadre de leur appartenance à un établissement scolaire ou à un centre de formation.

Le Client s’engage à respecter et à faire respecter auprès des Utilisateurs les dispositions impératives afférentes à la propriété intellectuelle et notamment les règles suivantes :

Lorsque les fonctionnalités du Produit permettent à l’Utilisateur d’intégrer ses propres ressources, le Client et/ou l’Utilisateur veillera à ce que celles-ci soient exclusivement professionnelles et éducatives, qu’elles ne portent pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle des tiers, à la vie privée des personnes et aux droits de celles-ci sur leur image, à la propriété des biens et aux dispositions relatives à la protection des données à caractère personnel.

Les ressources de l’Utilisateur ne doivent en aucun cas :

Lorsque le Produit permet à l’Utilisateur de générer des activités et de réaliser des travaux, les modalités de leur récupération éventuelle sont indiquées dans la rubrique « aide » du Produit.



4. Garanties et responsabilités


Les Produits sont commercialisés en l’état. En conséquence, il appartient au Client de se rapprocher de l’Editeur pour acquérir, s’il le souhaite, les nouveaux millésimes éditoriaux des Produits. La responsabilité de l’Editeur ne saurait être engagée en cas d’absence de mise à jour d’un Produit.

L’Editeur ne peut être tenu responsable de l’indisponibilité de l’ENT, des interruptions de services dues aux caractéristiques et limites du réseau Internet, des performances techniques et des temps de réponse pour consulter les Produits notamment dus à la présence d’antivirus et de pare-feux.

Compte tenu des caractéristiques intrinsèques d’Internet, l’Editeur ne garantit ni le Client ni les Utilisateurs contre les risques notamment de piratage à partir de leurs équipements informatiques. L’Editeur ne garantit pas non plus les dommages consécutifs à l’utilisation des Produits. Il appartient aux Utilisateurs et aux Clients de prendre toutes mesures appropriées de nature à protéger leurs données et leurs équipements.

L’Editeur ne pourra voir sa responsabilité engagée du fait des activités/ travaux de l’Utilisateur et des ressources intégrées par celui-ci dans les Produits.

Les Produits peuvent contenir des liens hypertextes vers des sites Internet. L’Editeur prend le plus grand soin dans la sélection des liens hypertextes pour leur intérêt pédagogique et leur sérieux. Néanmoins, l’Editeur ne saurait garantir la pérennité, les contenus et les services qui sont proposés. Il appartient au Client et aux Utilisateurs d’être vigilants sur les liens hypertextes et de signaler à l’Editeur tout problème pour lui permettre de faire évoluer ses Produits.

L’Editeur ne pourra voir sa responsabilité engagée si la capacité de stockage de la plateforme d’hébergement, indiquée dans la configuration, par Utilisateur Elève et/ou Enseignant dépasse la capacité maximum indiquée au point II des présentes conditions générales d’utilisation.

Il appartient au Client et aux Utilisateurs de prendre toutes mesures appropriées de nature à protéger leurs données et logiciels. Il appartient également aux Utilisateurs de veiller à se déconnecter à la fin d’une session.



5. Données personnelles


Les éléments ci‐dessous illustrent la volonté de l’Éditeur d’informer au mieux de l’utilisation des données personnelles.

Selon le mode d’accès aux Contenus Numériques, les données personnelles sont transmises ou collectées de différentes manières :

a. Données personnelles transmises à l’Éditeur par le Client

Les données personnelles transmises par le Client à l’Éditeur sont l’identifiant, le mot de passe, le nom et le prénom des Utilisateurs (Elèves, Enseignants et personnel administratif de l’établissement d’enseignement ou du centre de formation), leur établissement de rattachement et le niveau des classes et les matières enseignées.

Le Client est responsable du traitement des données personnelles, l’Éditeur agissant en qualité de sous‐traitant. Le Client fait son affaire personnelle des demandes de droits ouverts aux Utilisateurs, à savoir le droit d'accès, de rectification, de limitation, d’opposition, de suppression, de leurs données personnelles, du droit à la portabilité, à l’effacement et à la communication de leurs données après leur décès, et ce, conformément à la Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée, au Règlement européen (UE) 2016/679 et à la Loi pour une République numérique du 7 octobre 2016.

Les données personnelles ci‐dessus sont transmises à l’Éditeur par le Client uniquement pour assurer les finalités suivantes :

L’Editeur s’engage à ce que les données personnelles des Elèves soient utilisées pour la fourniture et l’utilisation des Produits et non pour des activités telles que revente de données et réutilisation pour la diffusion directe ou indirecte de publicité.

Les données personnelles et les travaux des Utilisateurs sont hébergés dans l’Union Européenne.

Les ressources extérieures intégrées par les Utilisateurs aux Produits ne seront plus accessibles pour les Utilisateurs au terme de la durée de la relation contractuelle. Il appartient aux Utilisateurs de veiller à conserver une copie de leurs ressources.

Le Client/Utilisateur peut néanmoins demander à l’Editeur à ce que les travaux et ressources personnelles soient conservés dans le cadre de la poursuite de la relation contractuelle sans interruption afin d’assurer la continuité de l’accès aux Produits.

L’Editeur informe le Client que la désactivation des comptes des Utilisateurs, pour quelque raison que ce soit, engendre la perte de leurs travaux et contenus et ce, sans que l’Editeur puisse en être tenu responsable.

L’Editeur attache une importance toute particulière à la sécurité des données personnelles des Utilisateurs et à leur travaux/activités et met, en conséquence, en œuvre toutes mesures techniques aux fins de restreindre les risques de perte, de détérioration et de mauvaise utilisation de celles-ci.

L’Editeur rappelle aux Utilisateurs les précautions à mettre en œuvre pour conserver un caractère confidentiel à leurs codes d’activation/mots de passe personnalisés et pour les sécuriser notamment au travers des moyens suivants :

L’Editeur met à disposition du Client et des Utilisateurs une adresse leur permettant de signaler les contenus illicites ou inappropriés: contact-cns@sejer.fr.

Les services de l’Editeur sont compatibles avec la mise en place par les autorités scolaires d’une procédure permettant l’exercice du droit d’accès, de rectification, de limitation, d’opposition, de suppression, d’en déterminer le sort après décès, et de portabilité des données à caractère personnel par les représentants légaux des Elèves ou par les Elèves eux-mêmes quand ils sont majeurs à l’adresse: contact-donnees@sejer.fr.

b. Données personnelles collectées par l’Éditeur

Les données personnelles suivantes permettant l’accès aux Contenus Numériques sont collectées par l’Éditeur : l’identifiant, le nom et le prénom des Utilisateurs (Elèves, Enseignants et personnel administratif de l’établissement d’enseignement ou du centre de formation), leur établissement de rattachement et le niveau des classes et les matières enseignées. Elles sont mises à disposition de l’Editeur au travers des connecteurs ou par saisie du gestionnaire d’établissement.

Des données personnelles relatives à l’activité des Utilisateurs lorsqu’ils consultent la plateforme numérique sont également collectées : les dates et heures de connexion, les réponses aux exercices, les notes obtenues, les commentaires et les annotations, etc.

Les données personnelles ci‐dessus sont utilisées par l’Editeur uniquement pour assurer les finalités suivantes :

Les données personnelles sont réservées à l’Éditeur dans les conditions indiquées ci‐dessus. L’Éditeur s’interdit de les transmettre à des tiers notamment pour de la prospection commerciale.

Au sein des Produits, les données personnelles sont collectées via un procédé automatique de traçage, dit cookie ou lors de la connexion en provenance de l’ENT ou du SI du centre de formation. L’Éditeur précise que les seuls cookies utilisés au sein des Produits sont des cookies techniques à des fins d’authentification pour que la session des Utilisateurs reste active de page en page et des cookies de mesure d’audience permettant de mémoriser des données de trafic au sein des Produits.

Lorsque les Utilisateurs téléchargent les Contenus Numériques sur un terminal Mobile (tablette ou smartphone), les données personnelles sont stockées au sein même de l’application dédiée.

Conformément à la Loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée le 21 juin 2018, à la Loi pour une République numérique du 7 octobre 2016 ainsi qu’au Règlement européen du 8 avril 2016 vous avez la possibilité d’accéder, de modifier, de corriger, de limiter, de supprimer, d’en déterminer le sort après décès, de portabilité, et de récupérer vos données personnelles. Ainsi, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, d’opposition, de suppression, d’en déterminer le sort après décès, de portabilité de vos données que vous pouvez exercer à tout moment en adressant un mail à : contact-donnees@sejer.fr.

c. Conservation des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel permettant d’identifier un Utilisateur Elève sont conservées pour la durée de l’abonnement/licence et, au-delà, sont anonymisées dans un délai de 6 (six) mois suivant la fin de l’abonnement/licence, rendant impossible toute identification de l’Utilisateur Elève.

Dans les Etablissements qui ne réalisent pas de purge annuelle des comptes Elèves, les données à caractère personnel permettant d’identifier un Utilisateur Elève pourront être conservées jusqu’à 4 (quatre) ans pour assurer la continuité du cycle scolaire, puis seront anonymisées dans un délai de 6 (six) mois.

Pour répondre aux usages scolaires, les données à caractère personnel permettant d’identifier un Utilisateur Enseignant seront conservées durant toute la durée d’utilisation des Produits par l’Enseignant. Après une durée d’inactivité de 2 (deux) ans, ses données seront anonymisées dans un délai de 6 (six) mois.



6. Modifications des conditions générales d’utilisation


L’Editeur est libre de modifier ces conditions générales d’utilisation à tout moment, et ces modifications sont immédiatement applicables lors de leur mise en ligne sur les Sites. Le Client accepte de relire ces conditions générales d’utilisation régulièrement pour se tenir au courant de ces modifications et ainsi accéder aux Produits à la pleine acceptation des conditions générales d’utilisation modifiées.



7. Loi applicable


Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par la loi française. Seuls les tribunaux de Paris sont compétents pour statuer sur les différends non réglés préalablement à l’amiable.

Configurations requises à la date du 24 mai 2019


Nous vous invitons à vérifier les évolutions éventuelles de ces configurations sur les fiches Produits.



i-Manuel


Le Produit i-Manuel permet à l’Enseignant et à l’Elève de consulter les Contenus Numériques et d’interagir entre eux et avec les Contenus.

L’Enseignant a de plus la possibilité d’intégrer ses propres documents et de suivre le travail de ses Elèves.

Pour une utilisation optimale de ce Produit, merci de suivre les configurations requises ci-dessous. Deux versions du Produit i-Manuel sont disponibles selon les titres : version 1.0 ou 2.0.

i-Manuel 1.0

Paramètres Configurations
Général URLs Le domaine *.i-manuel.fr doit être autorisé pour les terminaux se connectant
Ports TCP Les ports standards HTTP et HTTPS (80, 443) doivent être accessibles en sortie
Equipement réseau Accès WIFI Accès WIFI nécessaire pour l’accès depuis un terminal mobile
Ordinateur Processeur 2 GHz
Mémoire 2 Go
Taille d’écran minimale 17 pouces
Définition d’écran 1024*768
Système d’exploitation Windows 7 / 8 / 8.1/ 10
Navigateur internet* Google Chrome (3 dernières versions)
Mozilla Firefox (3 dernières versions)
Internet Explorer 10 et 11
Edge (3 dernières versions)
Logiciels Logiciels de bureautique Office Word et Excel 2007 ou supérieur
Logiciel de décompression de fichiers au format zip
Acrobat Reader

i-Manuel 2.0

Paramètres Configurations
Général URLs Le domaine *.i-manuel.fr doit être autorisé pour les terminaux se connectant
Ports TCP Les ports standards HTTP et HTTPS (80, 443) doivent être accessibles en sortie
Equipement réseau Accès WIFI Accès WIFI nécessaire pour l’accès depuis un terminal mobile
Ordinateur Processeur 2 GHz
Mémoire 2 Go
Espace disque disponible 4 Go sur le disque dur principal
Réseau Wi‐Fi 802.11N
Taille d’écran minimale 10 pouces
Définition d’écran 1024*768
Système d’exploitation Windows 7 / 8 / 8.1/ 10
OS X 10.11 à 10.14
Navigateur internet* Google Chrome (3 dernières versions)
Mozilla Firefox (3 dernières versions)
Internet Explorer 10 et 11
Edge (3 dernières versions)
Tablette/Smartphone Mémoire 2 Go
Espace disque disponible 4 Go
Réseau Wi‐Fi 802.11N
Taille de l'écran 4 pouces
Recommandé : 9 pouces
Résolution de l’écran 800*600
Recommandé : 1136*640
Système d’exploitation iOS 8 et supérieur
Android 5 et supérieur
Windows Store 8.1 / 10
Terminaux iOS iPad 2 et supérieur
iPhone 5 et supérieur
Stockage Stockage des données de personnalisation Les fichiers autorisés sont .mp3, .mp4, .png, .jpg, .PDF,.zip, logiciels Office, logiciels propriétaire exceptés les .exe et .app
Maximum de 50 Mo par utilisateur et 2 Mo par fichier
Logiciels Logiciels de bureautique Office Word et Excel 2007 ou supérieur
Logiciel de décompression de fichiers au format zip
Acrobat Reader

Pour un meilleur confort d’écoute, nous recommandons l’usage d’écouteurs ou d’un casque pour toutes les ressources et activités comportant des sons (documents audio ou vidéo, animations etc.)

Il appartient au Client et aux Utilisateurs de prendre toutes les mesures nécessaires, sans recours possible contre l’Éditeur, pour s’assurer que les caractéristiques techniques de leur équipement, et notamment la configuration minimale requise indiquée ci-dessus leur en permettent la bonne utilisation.

Toutes les mises à jour des logiciels pour accéder au Produit et notamment les mises à jour des systèmes d’exploitation sont à la charge exclusive du Client et/ou des Utilisateurs.

* Pour des raisons de sécurité (navigateurs qui ne sont plus supportés et failles de sécurité non corrigées) et afin de pouvoir afficher tous les sites internet récents de manière optimale, il est conseillé de maintenir à jour son navigateur internet.
Sous Internet Explorer (Microsoft Edge), il vous faut passer par le service Windows Update se trouvant dans le Panneau de Configuration de Windows.
Sous Firefox, cliquez sur l’icône représentant un point d’interrogation, puis sur « A propos de Firefox ».
Sous le nom et le numéro de version du navigateur, un curseur de chargement doit tourner pour vérifier si une nouvelle version existe. Si une nouvelle version est disponible, cliquez sur le bouton « Appliquer la mise à jour ».
Sous Google Chrome, cliquez sur l’icône représentée par 3 lignes à l’horizontale (située à droite de la barre d’adresse) puis sur « A propos de Google Chrome ». En bas de la fenêtre, un curseur de chargement doit tourner pour vérifier si une nouvelle version existe. Si une nouvelle version est disponible, cliquez sur « Redémarrer » pour terminer la mise à jour.
Sous Safari, il vous faut passer par le site d’Apple pour faire la mise à jour.

Version v5.3.2